Rivera Jimenez et Canards du Lac Brome ltée, 2021 QCTAT 4340

Date de décision: 08/09/2021

Mots-clés: Alerte aux décibels, Anacousie gauche, Article 9 LITAT, Décision favorable au travailleur, Fistule périlymphatique gauche, Journalière, Nouveaux diagnostics acceptés., Requalification de la lésion, Trauma crânien

La travailleuse occupe un poste de journalière depuis décembre 2011. En janvier 2016, elle subit une lésion professionnelle lorsqu’un collègue la frappe accidentellement au visage en enlevant son sarrau. Au départ, la CNESST reconnaît plusieurs diagnostics, dont un traumatisme crânio-cérébral léger. À la suite d’un avis du Bureau d’évaluation médicale constatant la consolidation, la surdité de la travailleuse s’aggrave. Elle produit alors une réclamation pour une récidive, rechute ou aggravation, que la Commission refuse. La travailleuse conteste ce refus devant le TAT.

Le tribunal doit déterminer si les diagnostics d’anacousie gauche, de fistule périlymphatique et de trauma crânien sont en relation avec l’événement initial. S’appuyant sur l’article 9 de la LITAT, le TAT requalifie le litige pour analyser la demande sous l’angle de nouveaux diagnostics en relation avec l’événement plutôt que comme une rechute, puisque d’anciennes composantes de la lésion n’étaient pas consolidées. Le diagnostic officiel d’anacousie gauche et de fistule périlymphatique gauche est finalement retenu par le tribunal. Le TAT précise qu’il n’a pas à statuer sur le trauma crânien, celui-ci étant déjà accepté par la Commission.

En espèce, la travailleuse a reçu un coup direct à la tempe et à l’oreille gauche, déclenchant des douleurs, des vertiges et une perte auditive progressive. Le suivi de l’oto-rhino-laryngologiste démontre qu’une fistule périlymphatique d’origine traumatique s’est développée, nécessitant une chirurgie. Cette condition explique la dégradation de la surdité neurosensorielle préexistante vers une perte totale de l’audition. Malgré la manifestation tardive des diagnostics, l’absence complète d’antécédents otologiques personnels confirme le lien de causalité. Le TAT accueille la contestation de la travailleuse et infirme la décision de la CNESST.

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