Santé et sécurité du travail

La CLP doit déterminer si le travailleur a subi une récidive, rechute ou aggravation le 23 juillet 2009 de la surdité d’origine professionnelle reconnue à compter du 13 juillet 1999.

À la lumière de la preuve offerte, le tribunal considère que le travailleur a démontré qu’entre 1999 et 2009, il a été exposé à un bruit excessif compte tenu du nombre d’heures qu’il devait effectuer par jour en raison d’heures supplémentaires effectuées jusqu’à la fin 2008. Or, la première évaluation audiologique a eu lieu en janvier 2009, donc peu de temps après cette exposition soutenue.

Bien que la soussignée ne se considère pas liée par la norme de 90 décibels sur 8 heures de travail à laquelle fait référence le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, tel qu’elle l’a exprimé par le passé dans certaines de ses décisions,  il n’en demeure pas moins que dans le présent dossier, la durée d’exposition est de plus de 8 heures. Ainsi, le fait que le travailleur soit exposé à un seuil de 80 à 84 décibels doit être considéré en lien avec le nombre accru d’heures par jour qu’il devait effectuer chez l’employeur (en moyenne entre 9 et 12).

Dans ces circonstances, le tribunal est d’opinion que le travailleur a satisfait au fardeau de preuve qui lui incombait en ce que, d’une part, il a démontré qu’il était exposé à un bruit excessif au travail et, d’autre part, qu’il y a eu détérioration objective de sa condition auditive entre 1999 et 2009.

Le tribunal conclut que le travailleur a subi une récidive, rechute ou aggravation le 23 juillet 2009 de la surdité d’origine professionnelle diagnostiquée pour la première fois le 13 juillet 1999.Surdité