Santé et sécurité du travail

Notion de lésion professionnelle – Admissibilité – Rechute, récidive ou aggravation

Finalement, une revue de la jurisprudence permet de retenir certains paramètres pour déterminer s’il existe effectivement une relation entre la rechute, récidive ou aggravation alléguée et l’événement initial.  Ces paramètres, bien qu’énoncés parfois dans des termes autres, peuvent être ainsi résumés:

1-La gravité de la lésion initiale;

2-La continuité de la symptomatologie;

3-L’existence ou non d’un suivi médical;

4-Le retour au travail, avec ou sans limitation fonctionnelle;

5-La présence ou l’absence d’une atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique;

6-La présence ou l’absence de conditions personnelles.

7-La compatibilité de la symptomatologie alléguée au moment de la rechute, récidive ou aggravation avec la nature de la lésion initiale;

8-Le délai entre la rechute, récidive ou aggravation et la lésion initiale.

Aucun de ces paramètres n’est, à lui seul, péremptoire ou décisif mais, pris ensemble, ils peuvent permettre à l’adjudicateur de se prononcer sur le bien-fondé de la demande du travailleur.

* Cette décision figure sur la Liste de jurisprudence publiée par le TAT.